Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") régissent les relations contractuelles entre [Valérie DOUSSIN] (ci-après dénommée "le Vendeur") et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet [geleeroyaleparvaleriedoussin.fr] (ci-après dénommée "le Client"). Ces CGV prévalent sur toutes autres conditions générales d'achat.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site [geleeroyaleparvaleriedoussin.fr]. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.
3. Commande
Le Client effectue sa commande en ligne sur le site [geleeroyaleparvaleriedoussin.fr]. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes tels que l'indisponibilité des produits, une erreur dans le prix affiché, ou une impossibilité de livraison.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par [carte bancaire]. La commande est considérée comme acceptée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination.
7. Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de [5 JOURS] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine.
8. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits.
9. Données personnelles
Le Vendeur s'engage à protéger la vie privée de ses Clients. Les informations collectées lors de la commande ne seront utilisées que dans le cadre de la relation commerciale.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
le [Date].
1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") régissent les relations contractuelles entre [Valérie DOUSSIN] (ci-après dénommée "le Vendeur") et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet [geleeroyaleparvaleriedoussin.fr] (ci-après dénommée "le Client"). Ces CGV prévalent sur toutes autres conditions générales d'achat.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site [geleeroyaleparvaleriedoussin.fr]. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.
3. Commande
Le Client effectue sa commande en ligne sur le site [geleeroyaleparvaleriedoussin.fr]. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes tels que l'indisponibilité des produits, une erreur dans le prix affiché, ou une impossibilité de livraison.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par [carte bancaire]. La commande est considérée comme acceptée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination.
7. Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de [5 JOURS] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine.
8. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits.
9. Données personnelles
Le Vendeur s'engage à protéger la vie privée de ses Clients. Les informations collectées lors de la commande ne seront utilisées que dans le cadre de la relation commerciale.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
le [Date].